Une autre manière d'utiliser le vent

COMPAGNIE INTERNATIONALE DE TURBINES ATMOSPHERIQUES Société Anonyme

Présentation de la marque Une autre manière d'utiliser le vent

Déposée le 4 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DE TURBINES ATMOSPHERIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Une autre manière d'utiliser le vent » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DE TURBINES ATMOSPHERIQUES domicilié(e) 4, rue Pasteur, 08320 VIREUX MOLHAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 362 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque Une autre manière d'utiliser le vent a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Une autre manière d'utiliser le vent est expirée depuis le 4 avril 2011.

COMPAGNIE INTERNATIONALE DE TURBINES ATMOSPHERIQUES a également déposé les autres marques suivantes : Electricité de proximité , EOLIEN DE PROXIMITE , L'énergie du vent n'a jamais été plus proche de vous , ELECTRICITE DE PROXIMITE , ENERGIE DE PROXIMITE